EDITION

Le site internet www.cap-recherche.fr est édité par l’association CAP Recherche, enregistrée en Préfecture de l’Isère sous le n°W381024666, SIRET
880 837 315 00022.
Siège social établi C/O Avignon Université, DARI, Campus Hannah ARENDT, site Ste Marthe, bureau OW448, 74 rue Louis PASTEUR, 84029 Avignon Cedex 01, FRANCE. Le directeur de la publication est Jean-François BLANCO, en sa qualité de président.

HÉBERGEMENT

SAS RESPAWNSIVE
SAS au capital de 6000 €

Immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 813 158 102 00026
Siège social : 76 rue des Alliés – 38100 Grenoble – France

RESPONSABILITÉ

L’utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif.
L’association CAP Recherche ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

RESPONSABILITÉ

L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à
l’association CAP Recherche, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et de facilitation des relations avec ses adhérents.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, périmées ou dont la collecte, l’utilisation,
la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de l’association CAP Recherche par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :
CAP Recherche C/O Avignon Université, DARI, Campus Hannah ARENDT, site Ste Marthe, bureau OW448, 74 rue Louis PASTEUR, 84029 Avignon Cedex 01, FRANCE

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les
autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’association CAP Recherche.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation écrite expresse et préalable de l’association.
CAP Recherche ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnait la compétence exclusive des tribunaux compétents d’Avignon.

CONTACT

L’association CAP Recherche est joignable :
• Par mail via son formulaire de contact sur ce site
• Par courrier : Association CAP Recherche, C/O Avignon Université, DARI, Campus Hannah ARENDT, site Ste Marthe, bureau OW448, 74 rue Louis PASTEUR, 84029 Avignon Cedex 01, FRANCE